Le mardi 27/03/2012 à 9h45
Salle 6 du Saint Gilles(Maison des Parlementaires)
Ouverture de la séance. Examen de l'arriéré. Auditions complémentaires. Organisation de visite.
Constats dégagés et validés par le Comité d'accompagnement lors du bilan intermédiaire de l'évaluation du CWATUPE.
Audition de Monsieur Hanin, Directeur du Centre d'études en aménagement du territoire (CREAT) et Professeur à l'UCL.
Monsieur Delnoy, Associé Cabinet d'avocats Bours & Associés et Professeur à l'ULg.
Monsieur Dethier, Directeur général de la SA Perspective Consulting.
Constats dégagés et validés par le Comité d'accompagnement lors du bilan intermédiaire de l'évaluation du CWATUPE. Discussion générale.
Question orale de Monsieur Daniel SENESAEL à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur le plan d'investissement 2013-2025 de la SNCB.
Question orale de Monsieur Daniel SENESAEL à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur le transport scolaire.
Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur le dépôt de Stembert.
Question orale de Monsieur Xavier DESGAIN à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur les conséquences des activités complémentaires de certains chauffeurs du TEC sur la sécurité.
Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur l'avenir des dessertes TEC effectuées par les loueurs.
Question orale de Madame Virginie GONZALEZ MOYANO à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur les blocages du dossier de la RN 54.
Présentation du diagnostic du SDER et des scenarii Destrée.
Audition de Monsieur Van Cutsem, Directeur de recherche, co-Responsable du Pôle Prospective de l'Institut Destrée.
Présentation du diagnostic du SDER et des scenarii Destrée. Discussion générale.
Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur l'avis du Conseil d'Etat sur l'arrêté du Gouvernement relatif à la composition des demandes de permis d'urbanisme.
Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur l'avis du Conseil d'Etat sur les travaux de minime importance.
Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur l'avis du Conseil d'Etat sur l'impact de la notion de noyaux d'habitat sur l'activation des zones ZACC.
Question orale de Monsieur Edmund STOFFELS à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur l'avis du Conseil d'Etat sur la stratégie de réforme du CWATUPE.
Interpellation de Monsieur Michel de LAMOTTE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur l'augmentation démographique prévue et ses implications en termes de création de logement et d'aménagement du territoire.
Intervention de Mme Cremasco et Mrs Bayet et Stoffels dans le cadre de l'interpellation de Monsieur de Lamotte
Réponse de Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité.
Répliques.
Question orale de Monsieur Gilles MOUYARD à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur la concurrence entre l'utilisation des effluents d'élevage et des boues d'épuration.
Question orale de Madame Caroline CASSART-MAILLEUX à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur l'interdiction des transferts d'effluents d'élevage en Wallonie.
Question orale de Monsieur Daniel SENESAEL à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur le Forum mondial de l'eau (FME).
Question orale de Monsieur Daniel SENESAEL à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur le suivi de l'opération stop-pub.
Question orale de Monsieur Hugues BAYET à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur la gestion des incivilités environnementales.
Question orale de Monsieur Michel de LAMOTTE à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur le manque de résultats dans la poursuite des infractions environnementales.
Réponse de Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité.
Répliques.
Question orale de Monsieur Xavier DESGAIN à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur le non-respect des conditions de mise en centre d'enfouissement technique (CET) de déchets dangereux contenant de l'amiante à Monceau-sur-Sambre.
Interpellation de Madame Caroline CASSART-MAILLEUX à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur la révision du PGDA.
Question orale de Madame Sybille de COSTER-BAUCHAU à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur la mise en place en Wallonie d'un système de livraison silencieux pour les grandes surfaces en dehors des heures habituelles.
Question orale de Madame Sybille de COSTER-BAUCHAU à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur les études de bruit dans les grandes agglomérations wallonnes.
Question orale de Monsieur Philippe DODRIMONT à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur les pesticides.
Question orale de Madame Caroline CASSART-MAILLEUX à Monsieur Philippe HENRY, Ministre de l'Environnement, de l'Aménagement du Territoire et de la Mobilité, sur un état des lieux relatif aux citernes à mazout de moins de 3000 litres.